Réacteur à haut flux (INB 67) : l’ASNR met à jour l’encadrement des rejets d’effluents, des prélèvements, de la consommation d’eau et de la surveillance de l’environnement de l’installation

Introduction
L’ASNR met à jour l’encadrement des rejets d’effluents de l’installation nucléaire de base (INB) 67, dénommée réacteur à haut flux (RHF), implantée à Grenoble et exploitée par l’Institut Laue Langevin (ILL).

L’ASNR met à jour l’encadrement des rejets d’effluents de l’installation nucléaire de base (INB) 67, dénommée réacteur à haut flux (RHF), implantée à Grenoble et exploitée par l’Institut Laue Langevin (ILL). 

Conformément aux dispositions du code de l’environnement, cette mise à jour est réalisée par deux décisions :

  • une décision de l’ASNR fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement, soumise à l’homologation du ministre chargé de la sûreté nucléaire ;
  • une décision de l’ASNR définissant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejet d’effluents, et de surveillance de l’environnement.

Le réacteur à haut flux est utilisé pour des activités de recherche faisant intervenir des neutrons. Il produit des effluents radioactifs liquides lors de mouvements d’eau pendant les phases d’arrêts, ainsi que des effluents gazeux.

Les rejets de substances chimiques sont très limités, pour la plupart en dessous des valeurs nécessitant un encadrement réglementaire. Le réacteur étant de faible puissance (58 MWth), ses prélèvements en eau de refroidissement sont également peu importants. Les émissions gazeuses de tritium sont l’enjeu principal de l’installation, compte tenu de sa conception et des programmes expérimentaux qu’elle met en œuvre.

Les prescriptions qui encadraient précédemment les rejets et prélèvements dans l’environnement de l’installation étaient fixées par l’arrêté du 3 août 2007[1], complété par la décision de l’ASN du 7 novembre 2017[2]. Ce cadre réglementaire a été mis à jour au regard du retour d’expérience de l’exploitation du réacteur et des évolutions de la réglementation intervenues depuis.

L’instruction portant sur la révision des prescriptions applicables aux rejets et prélèvements de l’INB 67 a été engagée dans le cadre du troisième réexamen périodique de l’installation, à l’issue duquel l’ASN a encadré la poursuite de fonctionnement par la décision n° 2022-DC-0738 du 28 juillet 2022. 

A l’issue de cette instruction technique, les modifications suivantes ont été apportées :

  • Concernant les prélèvements d’eau, la limite annuelle de prélèvements dans le Drac a été abaissée d’un quart ;
  • Concernant les rejets gazeux radioactifs, les valeurs limites de rejets ont été significativement diminuées compte tenu de l’écart entre les rejets réels et les limites antérieures ;
  • Concernant les rejets liquides radioactifs, les valeurs limites de rejet ont également été revues nettement à la baisse pour les iodes, en adéquation avec les rejets réels de l’installation.

Par ailleurs, l’exploitant a fait part de demandes complémentaires pour tenir compte du retour d’expérience de périodes de sécheresse ; ainsi le seuil de débit minimal de l’Isère permettant à l’exploitant de procéder à des rejets d’effluents liquides radioactifs a été diminué, et le débit maximal des rejets d’eaux de refroidissement à la rivière Drac a été légèrement augmenté. 

Les projets de décisions ont été soumis à la consultation du public en application de l’article L. 120-1-1 du code de l’environnement qui fixe les conditions et modalités de participation du public à l’élaboration des décisions individuelles ayant une incidence sur l’environnement. Cette consultation s’est déroulée du 26 novembre au 16 décembre 2024 sur le site Internet de l’ASN (www.asn.fr). 

1 Arrêté du 3 août 2007 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à poursuivre les prélèvements d’eau et les rejets d’effluents liquides et gazeux pour l’exploitation du site nucléaire de Grenoble (Isère)

2 Décision n° 2017-DC-0614 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2017 fixant des prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d'eau et de surveillance dans l'environnement, durant la réalisation des essais périodiques d'un circuit d'eau de nappe de l'installation nucléaire de base n° 67 - réacteur à haut flux (RHF) - par l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL).


En savoir plus

Décision n° 2025-DC-014 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 juin 2025 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée Réacteur à haut flux, située à Grenoble (département de l’Isère)

Décision n° 2025-DC-015 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 juin 2025 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejets d’effluents et de surveillance de l’environnement de l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée Réacteur à haut flux, située à Grenoble (département de l’Isère)

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L’ASNR et la SFMN font le bilan des actions en cours et des travaux à mener de concert pour répondre aux enjeux du développement de traitements innovants en médecine nucléaire

Introduction
Le collège de l’ASNR a reçu la Société Française de Médecine Nucléaire (SFMN), le 1er juillet 2025, dans le cadre du suivi de l’accord-cadre signé, en mars 2021, entre l’ASN et la SFMN. Etaient présents le président et le secrétaire général de la SFMN ainsi que des représentants des groupes de travail « radioprotection » (GT RP) et « radiothérapie interne vectorisé » (GT RIV) de la SFMN. Le président du Collège National Professionnel de Médecine Nucléaire (CNP) a également pris part aux échanges.

Le collège de l’ASNR a reçu la Société Française de Médecine Nucléaire (SFMN), le 1er juillet 2025, dans le cadre du suivi de l’accord-cadre signé, en mars 2021, entre l’ASN et la SFMN. Etaient présents le président et le secrétaire général de la SFMN ainsi que des représentants des groupes de travail « radioprotection » (GT RP) et « radiothérapie interne vectorisé » (GT RIV) de la SFMN. Le président du Collège National Professionnel de Médecine Nucléaire (CNP) a également pris part aux échanges.

Cette réunion, inscrite dans le double contexte du fort développement de la RIV et de la réforme des autorisations de soins en médecine nucléaire, a permis d’aborder les sujets d’intérêt commun en lien avec les actions inscrites dans le plan d’actions défini précédemment entre l’ASN et la SFMN. Elle a été l’occasion de mentionner la mise en place d’un fonctionnement en mode projet de l’ASNR pour faciliter l’instruction des autorisations délivrées dans le cadre des essais cliniques. Par ailleurs, l’ASNR et la SFMN soulignent la nécessité de mettre autour de la table l’ensemble des acteurs, agences de contrôle, fabricants, promoteurs, investigateurs, prestataires de soins ainsi qu’associations professionnelles afin de permettre le développement de l’innovation dans un cadre sécurisé et ceci au bénéfice des patients.

Par ailleurs, cet échange a été l’occasion d’évoquer les enjeux et travaux de recherche de l’ASNR dans ce domaine et sa volonté d’accompagner les professionnels de médecine pour encourager l’acquisition des connaissances visant une utilisation plus sûre et optimisée des radionucléides en médecine nucléaire. 

Parmi les sujets d’intérêt commun, peuvent être cités :

  • Les travaux engagés pour appréhender le fort développement de la RIV, auxquels participent l’ASNR et la SFMN aux côtés des autres parties prenantes du domaine : travaux du groupe permanent d’experts en radioprotection sur les essais cliniques en médecine nucléaire et  sur les consignes au patient et à son entourage, groupe de travail mis en place par l’ASNR sur le déclenchement des portiques dans les centres de tri en lien avec les traitements au lutétium-177, travaux en cours sur l’utilisation des nouveaux médicaments radiopharmaceutiques, avec une première action commune avec également la SOFRA et la SFPM, consistant à recenser les données permettant d’évaluer les enjeux de radioprotection pour l’actinium-225 … ;

  • Les enjeux liés aux ressources humaines en termes d’attractivité des services et de formation des professionnels notamment dans le contexte du développement de la RIV ainsi que ceux liés au recours de la télémédecine ;

  • L’augmentation du nombre d’événements significatifs de radioprotection (ESR), qui est observée dans le contexte d’une forte augmentation des actes et d’une meilleure culture de déclaration de ces événements, et l’opportunité de mettre à disposition une échelle de communication pour les ESR concernant les patients qui bénéficient d’un acte de médecine nucléaire à l’instar de celle élaborée en radiothérapie (https://www.asn.fr/controle/ines-et-asn-sfro) ;

  • L’évolution des fréquences d’inspection en médecine nucléaire pour mieux prendre en compte les enjeux de radioprotection en radiothérapie interne vectorisée ;

  • Les travaux de recherche sur la dosimétrie en Médecine Nucléaire pour mieux prédire la réponse au traitement et les risques d’effets indésirables ;

  • La participation de la SFMN à des groupes de travail sur la sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR).

Enfin, les futures évolutions réglementaires seront l’occasion de nouveaux échanges : l’actuelle révision de la décision n° 2008-DC-0095 de l’ASN devra permettre de mieux prendre en compte les enjeux de radioprotection liés à la gestion des déchets et effluents, notamment pour les nouveaux radionucléides. Les orientations d’évolution de cette décision feront l’objet d’une consultation des parties prenantes, parmi lesquelles la SFMN.

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35e réunion des membres du « Board » d’HERCA les 26 et 27 mai 2025 à Helsinki

Introduction
HERCA rassemble les responsables des autorités européennes de contrôle de la radioprotection, sa dernière réunion s’est tenue dans les locaux de l’autorité de sûreté finlandaise (STUK) les 26 et 27 mai derniers.

HERCA rassemble les responsables des autorités européennes de contrôle de la radioprotection, sa dernière réunion s’est tenue dans les locaux de l’autorité de sûreté finlandaise (STUK) les 26 et 27 mai derniers. Elle était présidée par Jean-Luc Lachaume, président d’HERCA depuis mai 2023, accompagné de ses deux vice-présidents : Pilar Lucio, commissaire au Consejo de seguridad nuclear (CSN), l’autorité de sûreté espagnole, et Sébastien Baechler, responsable de la division radioprotection de l’Office fédéral de santé publique (OFSP) suisse.
Le secrétariat technique de l’association ainsi que la gestion du budget et du site internet d’HERCA sont assurés par l’ASNR.

Pendant cette réunion, outre les présentations habituelles des différents groupes de travail d’HERCA, des sessions spécifiques ont été consacrées :

  • à l’intelligence artificielle et son utilisation en radioprotection : la CIPR, Commission internationale de protection radiologique et actrice importante de la radioprotection dans le monde, et un expert espagnol de la réglementation européenne (Règlement européen de 2024) ont été invités à s’exprimer sur le sujet. Des travaux sont en cours au sein des différents groupes de travail d’HERCA sur le sujet, dont celui sur le médical qui prépare une position ;
  • au colloque international sur la mise en application des nouveaux coefficients de dose du gaz radioactif naturel radon organisé à Bonn ;
  • aux interactions passées, présentes et à venir entre HERCA et la CIPR. Un groupe de travail interne à HERCA a d’ailleurs été mis en place afin de renforcer le travail de collaboration entre les deux organisations, et de proposer les services d’HERCA pour vérifier l’applicabilité de certaines recommandations que la CIPR prépare.

En réponse à de récentes remises en cause d’une part du système international de radioprotection fondé sur des approches scientifiques et, d’autre part de l’indépendance des autorités de régulation, HERCA a publié une déclaration pour rappeler leur importance. 

La prochaine réunion se tiendra les 27 et 28 novembre à La Haye et sera organisée en collaboration avec ANVS, l’autorité de sûreté néerlandaise.

 

*HERCA a été créée en 2007 à l’initiative de l’Autorité de sûreté nucléaire française (ASN). Ses activités sont menées par l’intermédiaire de cinq groupes de travail (Travailleurs itinérants et passeport dosimétrique / Pratiques et sources non médicales / Applications médicales / Gestion de situations d’urgence et niveaux d’action / Surveillance des doses collectives reçues lors d'expositions médicales).

© STUK
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Projet AMHYCO : mieux comprendre l’accident nucléaire grave

Introduction
Lors d’un accident grave dans une centrale nucléaire, l’hydrogène (H₂) et le monoxyde de carbone (CO) peuvent être produits et relâchés dans l’enceinte de confinement des réacteurs. Ces gaz inflammables peuvent conduire, en cas de combustion, à des charges en pression et en température capables de compromettre le fonctionnement des équipements nécessaires à la gestion des accidents graves ; ils peuvent aussi affecter l’intégrité de l’enceinte de confinement et entraîner, par conséquent, le rejet de matières radioactives dans l’environnement.

Projet AMHYCO : un projet européen pour mieux comprendre les risques d’accident grave en centrale nucléaire

Le projet AMHYCO (Towards an Enhanced Accident Management of the Hydrogen/CO Combustion Risk), financé par le programme de recherche Euratom H2020 et labellisé par la SNETP (Sustainable Nuclear Energy Technology Platform), a réuni 13 partenaires de 7 pays européens et du Canada, dont, pour la France, l’ASNR, présente aux côtés de Framatome et du CNRS Coordonné par l’Université Polytechnique de Madrid, le projet AMHYCO avait pour objectif d’améliorer la compréhension des phénomènes liés aux gaz combustibles (hydrogène et monoxyde de carbone) en cas d’accident grave dans une centrale nucléaire. Il s’inscrit dans la continuité du projet SAMHYCO NET.

Un enjeu de sûreté : maîtriser les gaz combustibles

Lors d’un accident grave dans une centrale nucléaire, l’hydrogène (H₂) et le monoxyde de carbone (CO) peuvent être produits et relâchés dans l’enceinte de confinement des réacteurs. Ces gaz inflammables peuvent conduire, en cas de combustion, à des charges en pression et en température capables de compromettre le fonctionnement des équipements nécessaires à la gestion des accidents graves ; ils peuvent aussi affecter l’intégrité de l’enceinte de confinement et entraîner, par conséquent, le rejet de matières radioactives dans l’environnement.

L’objectif du projet AMHYCO était de mieux comprendre ces phénomènes, et de proposer des solutions concrètes pour améliorer la gestion de ces risques.

Une approche expérimentale et collaborative

Le projet s’est appuyé sur des expériences en laboratoire pour affiner les modèles de la recombinaison1 catalytique de l’hydrogène et du monoxyde de carbone et de la combustion des mélanges représentatifs de l’atmosphère des enceintes de confinement en situation d’accident grave. Cela a permis aussi de définir des critères pour évaluer a priori le risque d’explosion en phase tardive d’un accident.

En outre, des simulations numériques de scénarios accidentels ont été menées pour mesurer le bénéfice des connaissances acquises.

Le séminaire de clôture s’est tenu à Madrid fin février 2025, rassemblant une soixantaine de participants. Il a marqué la conclusion de quatre ans et demi de recherche collaborative visant à améliorer la gestion des risques liés à la combustion de l'hydrogène et du monoxyde de carbone dans les centrales nucléaires européennes de génération II et III2.

Bilan technique et valorisation des résultats du projet

Le projet AMHYCO a atteint les objectifs scientifiques et techniques qui lui étaient assignés. Il a permis de produire une base de données expérimentales ainsi que des résultats de simulation de scénarios accidentels à l’aide d’outils de type LP (lumped parameter), 3D et CFD (computational fluid dynamics). Ces données ont été utilisées pour réviser les corrélations de recombinaison de référence, définir les domaines d’inflammation, et établir des critères d’accélération de flamme dans des conditions représentatives de la phase tardive d’un accident grave. Par ailleurs, certaines données expérimentales générées ont servi à l’organisation du benchmark ETSON-AMHYCO en lien avec le réseau ETSON (European Technical Safety Organisations Network). La réunion de clôture de celui-ci est prévue les 26 et 27 juin 2025 à Fontenay-aux-Roses.

 

1. Réaction permettant de consommer l’hydrogène ou le monoxyde de carbone de manière contrôlée  
2. Le parc des réacteurs de production d’électricité actuellement en exploitation en France comprend un total de 56 réacteurs à eau sous pression (REP), dits « de génération II », et un réacteur EPR (European Pressurized water Reactor) est dit « de génération III ». (source site irsn.fr)

Photo de groupe - Workshop AMHYCO
Séminaire de clôture du projet AMHYCO à Madrid, février 2025.
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« Opérations résilience » : l’ASNR se mobilise pour informer et sensibiliser le public au risque nucléaire

Introduction
L’ASNR contribue « au développement d'une culture de radioprotection chez les citoyens* ». En mai et juin, elle a ainsi participé à trois événements labellisés « Journée nationale de la résilience » visant à développer la connaissance du risque nucléaire, à transmettre les bons comportements et à développer la résilience collective. Elle a accueilli plus d’un millier d’élèves sur ses différentes animations.

L’ASNR contribue « au développement d'une culture de radioprotection chez les citoyens* ». En mai et juin, elle a ainsi participé à trois événements labellisés « Journée nationale de la résilience » visant à développer la connaissance du risque nucléaire, à transmettre les bons comportements et à développer la résilience collective. Elle a accueilli plus d’un millier d’élèves sur ses différentes animations.

Village Atom’Investigation à Rouxmesnil-Bouteilles (22 au 24 mai 2025)

Organisée par la commission locale d’information nucléaire (CLIN) Paluel/Penly et l'Institut français des formateurs risques majeurs et protection de l’environnement (IFFO-RME) avec le soutien de la préfecture de la Seine-Maritime à Rouxmesnil-Bouteille (76), l’opération a proposé des actions de sensibilisation et de protection vis-à-vis du risque nucléaire. 

Dans un territoire qui accueille deux centrales nucléaires (six réacteurs) sur les sites de Paluel et de Penly, la protection vis-à-vis du risque concerne 210 communes et 193 000 habitants.

L’ASNR a proposé trois animations : ses moyens mobiles de mesure de la radioactivité dans l’environnement, un jeu de rôle sur la reconquête d’un territoire contaminé par la radioactivité et son exposition « Radioactivité, découvrir pour comprendre » donnant lieu à de nombreux échanges avec le public. Un collaborateur de l’ASNR a également animé le stand Open Radiation, un projet destiné à encourager la mesure de la radioactivité par le public.

700 élèves (du CM au BTS) ont pu bénéficier d’une vingtaine d’animations proposées par les partenaires (ASNR, Anccli, CLIN, EDF, sécurité civile, etc.). Une réunion publique a également été organisée jeudi 22 mai sur le thème de l’incidence du changement climatique sur les centrales nucléaires. Elle a réuni 80 personnes.

Village des risques à Gravelines (23 et 24 mai 2025)

Ce village, organisé par le Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles (SPPPI) Côte d’Opale Flandre et la commission locale d’information (CLI) de Gravelines était dédié à la prévention des risques naturels et technologiques. Une vingtaine d’animations étaient proposées par les différents partenaires (ASNR, CLI, EDF, MAIF, protection civile, SDIS, etc.).

Le territoire de Gravelines a la particularité de compter plusieurs sites Seveso, une centrale nucléaire dotée de six réacteurs, des transports de matières dangereuses. Il est également exposé à des risques naturels (inondation).

Près de 450 collégiens ont pu bénéficier des trois animations proposées par l’ASNR : moyens mobiles de mesure de la radioactivité sur les personnes ; stand « Risque nucléaire, je sais quoi faire » dédié aux bons réflexes en cas d’urgence, ainsi qu’un stand institutionnel tenu par la division de Lille de l’ASNR qui a permis de répondre aux questions du public. Un collaborateur de l’ASNR a également participé au stand Open Radiation.

Village des risques d’Amiens (12 et 13 juin 2025)

L’ASNR a participé à cet événement organisé par la préfecture de la Somme dans le cadre de la Foire Exposition de Picardie. Son stand « Risque nucléaire, je sais quoi faire » dédié aux bons réflexes en cas d’alerte a accueilli plus de 120 élèves du CM à la 5e.

   ***

À travers des animations pédagogiques, des ateliers participatifs, des échanges, l’ASNR vise à donner à chacun – et en particulier aux jeunes, résidant à proximité d’une centrale nucléaire – les clés pour comprendre la radioactivité, adopter les bons réflexes et devenir acteur de sa propre sécurité.

Pour en savoir plus

Opération Village Résilience 2025
Village Résilience 2025 Gravelines
Village Résilience 2025

*Loi n° 2024-450 du 21 mai 2024 relative à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

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Recrutement, formation : l’UMN et l’ASNR signent un partenariat

Introduction
Le partenariat de trois ans signé entre l’ASNR et l’UMN le 12 mai dernier a pour principaux objectifs de contribuer à l’attractivité de nos métiers et de nos compétences et s’assurer que les enjeux de sûreté et de radioprotection soient pris en compte au bon niveau dès les formations.
Partenariat UMN ASNR 2025 : signature
Pierre Marie ABADIE, Président de l'ASNR, et Hélène BADIA, Présidente de l’UMN

Le partenariat de trois ans signé entre l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et l’Université des Métiers du Nucléaire (UMN) le 12 mai dernier a pour principaux objectifs de contribuer à l’attractivité de nos métiers et de nos compétences et s’assurer que les enjeux de sûreté et de radioprotection soient pris en compte au bon niveau dès les formations. Il vise à renforcer la visibilité de nos offres d’emploi et de nos formations, à mieux faire connaître les opportunités de carrière de l’ASNR et à faire partager notre expertise dans nos domaines d’excellence, la sûreté nucléaire et la radioprotection, dans le cadre notamment de formations diplômantes. 

L’UMN, association créée par les grands acteurs de la filière nucléaire française (France Relance, l'UIMM et France Industrie), a pour objectif - dans le contexte de la relance du nucléaire en France - de mettre en œuvre des actions visant à attirer, former et recruter les quelques 100 000 emplois requis d’ici 2033.

« L’exploitant est le premier responsable de la sûreté ; à ce titre, il doit l’intégrer dans tous ses métiers et ses pratiques. Il est donc essentiel que les enjeux de sûreté et de radioprotection soient pris en compte au bon niveau dès les formations. À cet égard, la sureté nucléaire est un bien commun qui doit être partagé par tous, industriels, parties prenantes et Autorité. Cela est à distinguer de notre mission de contrôle qui elle réclame indépendance entre le contrôleur et le contrôlé. » - Pierre Marie Abadie.

L’enjeu pour l’ASNR, est de contribuer à la diffusion de la culture de sûreté nucléaire et de la radioprotection en participant notamment, dans ses domaines de compétences en sûreté nucléaire et radioprotection, aux actions lancées par l’UMN dans le domaine de l’enseignement, en particulier dans la conception et le déploiement du Passeport Nucléaire dans les formations diplômantes initiales.

L’ASNR participera également à des événements, par exemple la Semaine des métiers du nucléaire et à des activités de formation et de sensibilisation à destination de parties prenantes (professeurs, conseillers d’orientation, conseillers France Travail, etc.) dans nos domaines de compétences.

Cet investissement de l’ASNR est crucial pour relever le challenge des compétences, diffuser la culture de sûreté dans le cadre de la formation et contribuer ainsi à maintenir au plus haut niveau la sûreté et la radioprotection.


Partenariat UMN ASNR 2025 : réunion
Photo de la réunion
Hélène BADIA, Présidente de l’UMN
Hélène BADIA, Présidente de l’UMN
Saoussen THIERRY, Délégué Compétences de l’UMN
Saoussen THIERRY, Délégué Compétences de l’UMN
Partenariat UMN ASNR 2025 : photo de groupe

Photo de groupe : de gauche à droite, Philippe POUBEAU, Correspondant Ile de France de l’UMN, Jean-Paul DAUBARD, Directeur de l’Université de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (USNR), Hélène BADIA, Présidente  de l’UMN, Pierre Marie ABADIE, Saoussen THIERRY, Délégué Compétences de l’UMN, Nathalie BOLTEAU, Cheffe du Service du Management des compétences et de l’Enseignement à l’USNR, Halimatou SY SAVANE-DIALLO, Directrice de Cabinet de l’UMN, Patrice DESCHAMPS Conseiller aux partenariats et à la coordination interne ASNR, Emmanuelle BELLANGE, Directrice des Ressources Humaines

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L'ASNR à la 11ème édition des « Euratom Research and Training Conferences » et au forum SNETP 2025, du 12 au 16 mai à Varsovie

Introduction
La 11e édition des conférences en recherche et formation d’Euratom, organisée sous les auspices de la présidence polonaise du conseil de l’Union européenne, a eu lieu du 12 au 16 mai à Varsovie. Le forum SNETP 2025 s’est tenu dans le cadre de cette conférence.
Forum SNETP - Intervention d'Olivier Dubois (ASNR)
Intervention d'Olivier Dubois (ASNR)

La 11e édition des conférences en recherche et formation d’Euratom (FISA et Euradwaste), organisée sous les auspices de la présidence polonaise du conseil de l’Union européenne, a eu lieu du 12 au 16 mai à Varsovie. Le forum SNETP 2025 s’est tenu dans le cadre de cette conférence. L’ASNR est l’un des 130 membres de SNETP (industriels et acteurs de la recherche du secteur nucléaire) et siège à son governing board. Cette association européenne travaille en faveur de l'innovation dans le domaine nucléaire et en particulier dans la sûreté.

Ce rendez-vous important de la recherche et de l’innovation a rassemblé une large communauté d’industriels et d’organismes de recherche et développement (R&D) européens : plus de 600 participants cette année, dont un nombre important de représentants français d’EDF, du CEA, de Framatome, d’Orano et d’autres…

Forum SNETP - Intervention de Jean-Christophe Gariel (ASNR)
Intervention de Jean-Christophe Gariel (ASNR)

L’ASNR a été fortement présente durant ces cinq jours, avec notamment les interventions d’Olivier Dubois, commissaire, qui a présenté l’ASNR, ses missions, ses principaux enjeux dans les années à venir relatifs au programme EPR2, aux SMRs et à la prolongation de la durée de fonctionnement des réacteurs, et ses implications dans les travaux collaboratifs de recherche européens, et de Jean-Christophe Gariel, Directeur général adjoint, en sa capacité de coordinateur de PIANOFORTE.

Cette conférence a été notamment l’occasion pour les participants d’échanger sur les thèmes principaux qui seront retenus pour l’appel à projet Euratom 2026-2027. En effet, les conclusions de cet événement permettent à la Commission européenne de préciser les priorités, dans le sens des besoins exprimés, de l’appel à projet qui est en cours de finalisation et qui sera lancé prochainement.

Le projet Mithygène récompensé

Prix FISA EURADWASTE 2025 de l’Innovation
Prix FISA EURADWASTE 2025 de l’Innovation

Lors de la conférence FISA EURADWASTE 2025, Ahmed Bentaib, en tant que coordinateur du projet RSNR/MITHYGENE a reçu le premier prix de l’Innovation dans la catégorie sûreté.

Ce prix d’une valeur de 50 000 euros récompense le développement du prototype COMOS pour la mesure et la surveillance de la composition de l’atmosphère de l’enceinte de confinement en situation d’accidents, notamment graves.

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L’ASNR lance une campagne d’inspection auprès des chirurgiens-dentistes et met à leur disposition une grille d’autoévaluation pour évaluer leur conformité réglementaire.

Introduction
Les travaux menés par l'ASNR dans le cadre de la révision de la décision de l'ASN n°2019-DC-0667 relative aux modalités d'évaluation des doses délivrées aux patients lors d'un acte de radiologie (rapport de l'IRSN et avis du groupe permanent de radioprotection) ont mis en évidence des insuffisances dans les démarches d’optimisation des doses aux patients dans le domaine des actes dentaires. Celles-ci tiennent notamment à une connaissance imparfaite des paramètres à régler par les chirurgiens-dentistes lors de l’utilisation d'un tomographe volumique à faisceau conique ou Cone Beam (CBCT) par les chirurgiens-dentistes. Le CBCT est une technique d’imagerie qui offre une résolution et une qualité de reconstruction tridimensionnelle meilleure que les radiographies classiques, mais engendre une exposition plus élevée des patients aux rayonnements X. Son utilisation de plus en plus fréquente dans le cadre des actes de chirurgie dentaire pourrait donc constituer un enjeu pour la radioprotection de la population.

Les travaux menés par l'ASNR dans le cadre de la révision de la décision de l'ASN n°2019-DC-0667 relative aux modalités d'évaluation des doses délivrées aux patients lors d'un acte de radiologie (rapport de l'IRSN et avis du groupe permanent de radioprotection) ont mis en évidence des insuffisances dans les démarches d’optimisation  des doses aux patients dans le domaine des actes dentaires. Celles-ci tiennent notamment à une connaissance imparfaite des paramètres à régler par les chirurgiens-dentistes lors de l’utilisation d'un tomographe volumique à faisceau conique ou Cone Beam (CBCT) par les chirurgiens-dentistes. Le CBCT est une technique d’imagerie qui offre une résolution et une qualité de reconstruction tridimensionnelle meilleure que les radiographies classiques, mais engendre une exposition plus élevée des patients aux rayonnements X. Son utilisation de plus en plus fréquente dans le cadre des actes de chirurgie dentaire pourrait donc constituer un enjeu pour la radioprotection de la population.

Aussi, l’ASNR va conduire en 2025 une campagne d'inspections dans les cabinets dentaires utilisant ce type d’appareil. Elle visera à apprécier notamment la maitrise des fonctionnalités permettant l'optimisation dosimétrique et à examiner la manière dont sont mises en œuvre les principales exigences de radioprotection.

En parallèle, et afin de faciliter l'appropriation de la réglementation par les chirurgiens-dentistes, l'ASNR propose une grille d'autoévaluation, afin que ces derniers puissent vérifier qu'ils satisfont aux exigences réglementaires de radioprotection. Cette grille a été élaborée avec les représentations de la profession des chirurgiens-dentistes (ADF). Elle permet également aux praticiens de tester leurs connaissances, notamment dans le domaine de la justification et de l'optimisation des doses aux patients dans le cadre de l'utilisation d'un tomographe volumique à faisceau conique ou Cone Beam (CBCT).

La grille d'autoévaluation peut utilement être utilisée en amont d'une inspection de l'ASNR, ou servir d'outil d'évaluation à des fins pédagogiques.

Grille d'autoévaluation des exigences en radioprotection en radiologie dentaire
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L’ASNR participe à la Journée mer et nucléaire

Introduction
L’ASNR, représentée par Stéphanie Guénot Bresson, commissaire, et Luc Chanial, conseiller international auprès du Comité exécutif, a été invitée à participer, le 14 avril, à la « Journée mer et nucléaire », organisée par le Bureau Veritas, en lien avec plusieurs organisations du secteur maritime et nucléaire (MEET2050, Pôle Mer Bretagne Atlantique, Gican, Armateurs de France, Nuclear Valley, Gifen, Voix du Nucléaire). L’événement a eu lieu à Paris (La Défense).
Journée Mer et nucléaire - 14 avril 2025

L’ASNR, représentée par Stéphanie Guénot Bresson, commissaire, et Luc Chanial, conseiller international auprès du Comité exécutif, a été invitée à participer, le 14 avril, à la « Journée mer et nucléaire », organisée par le Bureau Veritas, en lien avec plusieurs organisations du secteur maritime et nucléaire (MEET2050, Pôle Mer Bretagne Atlantique, Gican, Armateurs de France, Nuclear Valley, Gifen, Voix du Nucléaire). L’événement a eu lieu à Paris (La Défense).

S’inscrivant dans les réflexions du secteur pour décarboner le transport maritime civil par l’usage de la propulsion nucléaire, cette journée a réuni les acteurs concernés : armateurs, chantier de construction, industriels, administrations, sociétés de certification, avocats, juristes, sociétés d’assurance.

La matinée a été consacrée à des présentations interactives décrivant, pour chaque domaine concerné, les enjeux et opportunités de développer une filière nucléaire dans le secteur du transport maritime civil. Les participants ont ainsi pu échanger sur l’évolution historique des énergies de propulsion, les projets internationaux étudiant la réintroduction de l’énergie nucléaire dans le monde maritime, les impacts pour les navires et les ports, ainsi que l’état de la réglementation et de l’assurabilité.

L’après-midi, des ateliers en parallèle ont permis d’approfondir plusieurs des thèmes abordés le matin : les besoins, les environnements juridique et réglementaire, les filières technologiques disponibles, les environnements portuaires, les compétences humaines requises, l’acceptabilité du public, les responsabilités assurancielles et les moyens financiers…

La journée a permis d’échanger sur les nombreux enjeux et opportunités de cette possible évolution du transport maritime.

Invitée à conclure la journée en binôme avec le représentant de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture, S. Guénot Bresson a notamment rappelé les fondamentaux de la sûreté nucléaire et des responsabilités d’exploitant nucléaire.

 

Type de contenu

L’ASNR participe au comité directeur du Forum des TSO sous l’égide de l’AIEA

Introduction
L'ASNR a participé, du 1er au 3 avril, à la 21e réunion du comité directeur du Forum des TSO. Ce forum de l’AIEA vise à promouvoir la coopération entre les TSO, qu’ils soient indépendants ou intégrés aux autorités de sûreté, ainsi que les autres acteurs impliqués dans les défis techniques et scientifiques liés à la sûreté nucléaire et à la radioprotection.

L'ASNR a participé, du 1er au 3 avril, à la 21e réunion du comité directeur du Forum des Organismes de Soutien Scientifique et Technique (TSOF - Technical and Scientific Support Organisations Forum). Ce forum de l’AIEA vise à promouvoir la coopération entre les organismes d’appui scientifique et technique (TSO), qu’ils soient indépendants ou intégrés aux autorités de sûreté, ainsi que les autres acteurs impliqués (Joint Research Centers, Nuclear Energy Agency, European Union…) dans les défis techniques et scientifiques liés à la sûreté nucléaire et à la radioprotection.

Lors de cette réunion, plusieurs sujets techniques et stratégiques ont été abordés. De nouveaux membres ont présenté leurs organisations et leurs missions. Enfin, la stratégie à adopter pour les TSO a été définie pour les mois à venir, notamment en ce qui concerne le développement de nouveaux outils et documents techniques.

Cette réunion fut également l'occasion de tester une version améliorée de l'outil en ligne TOSCA (Technical and Scientific Support Organizations Self Capability Assessment), utilisé pour l'auto-évaluation des capacités techniques et d’expertise des TSO, notamment en soutien aux activités réglementaires. Enfin, la réunion a permis de présenter à ses partenaires internationaux la nouvelle organisation de l'ASNR, et d'expliquer comment le TSO français (anciennement IRSN) s'intègre désormais dans la structure de la nouvelle Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection. 

21e Comité Directeur du forum des TSO
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